Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par François Ruffin, député de la Somme,
90 Chaussée Saint-Pierre,
80000 Amiens

Directeur de la publication : Monsieur François Ruffin.

Hébergement

Ce site est hébergé et administré par François Ruffin, sur des serveurs loués à la société Octopuce, 25 rue Popincourt, 75011 Paris.

Licence

Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International, ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, diffuser et communiquer cette création au public dans les conditions de la licence.

Responsabilité

François Ruffin décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site francoisruffin.fr et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. François Ruffin ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site francoisruffin.fr ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site francoisruffin.fr.

Les éléments présentés sur francoisruffin.fr sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site francoisruffin.fr ne crée pas une solidarité de responsabilité entre François Ruffin et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez sont uniquement utilisées dans le cadre de l’action politique de François Ruffin. Elles sont exclusivement réservées à l’usage de François Ruffin.

Les données personnelles que vous envoyez à François Ruffin en vous inscrivant ou en remplissant des formulaires de renseignement, ainsi que vos éventuelles participations à des groupes ou des événements publics sur les sites francoisruffin.fr sont traitées par François Ruffin dans le but d’opérations de communication politique. Votre consentement pour ce traitement est explicitement demandé lorsque vous fournissez ces données.

Vos informations ne pourront être communiquées qu’à des co-contractants qui n’agiront que sur les instructions de cette dernière et seront soumis à une stricte obligation de confidentialité.

En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer l’ensemble de vos autres droits en nous écrivant à communicatino[at]ruffin-depute.fr ou à François Ruffin, 90 Chaussée Saint-Pierre, 80000 Amiens.

Cookie et mesure de fréquentation

Nous vous informons également de la présence d’un cookie non détruit à la fin de votre consultation. Ce cookie nous permet d’affiner l’analyse de la fréquentation de notre site. Tous les résultats obtenus sont compilés et anonymes. Dans tous les cas, vous avez le contrôle de ces cookies. Vous avez la possibilité de les lire, de les filtrer, de les refuser et de les détruire dans la configuration de votre navigateur Internet.

Partager :